Intégrité des affaires, compliance et enquêtes internes

L'accompagnement d'EY

Intégrité des affaires et compliance

Aujourd’hui, l’intégrité est considérée comme un facteur clé de succès d’un développement pérenne des affaires. Cela signifie non seulement faire ce qui est légal, mais aussi faire ce qui est juste.

Nous accompagnons les organisations pour concevoir et mettre en place un programme de compliance, adapté à leur organisation et aux risques spécifiques à leurs activités. Nous testons l’efficacité du dispositif mis en place afin de réduire les risques et conséquences (opérationnelles, financières, légales, de réputation,..) néfastes de pratiques non éthiques.

En tenant compte des spécificités de l’entreprise en termes d’organisation, de chaîne de valeur, d’empreinte géographique… nous accompagnons de nombreux clients dans leurs efforts pour développer une réelle culture éthique et d’intégrité des affaires, dont le management est le porte-parole et le garant.

Par ailleurs, grâce à l’utilisation d’outils et techniques d’analyse de données, de Machine Learning et d’Ediscovery, nous connectons intelligemment les données et informations relatives à vos partenaires, à vos stratégie et transactions et aux marchés dans lesquels vous opérez. En utilisant ces technologies avancées et en tenant compte des risques propres à votre activité, nous analysons des volumes massifs des données structurées (financières, comptables, etc.) et non structurées (emails, documents bureautiques, etc.) permettant de détecter des comportements atypiques dont certains peuvent s’avérer frauduleux.

EY vous aide à :

• Créer, revoir ou améliorer votre programme d’intégrité et de compliance (fraude, corruption, anti-trust, LCB/FT, OFAC, etc.) : création de la fonction , code de conduite, cartographie des risques, politiques et procédures de compliance, dispositif d’alerte éthique, programme de gestion des tiers (procédures spécifiques, due diligences) ; formations spécifiques, etc ;
• Analyser l’adéquation du dispositif de compliance notamment d’un point de vue du contrôle interne : design de scenarios, rédaction de politiques et procédures, etc ;
• Auditer le programme de conformité au regard des exigences anti-corruption (Sapin 2, Foreign Corruption Practices Act UK Bribery Act, etc), anti-fraude, OFAC, et autres ; et réaliser des revues à blanc, des tests de robustesse et d’efficacité du traitement des alertes ;
• Accompagner et conseiller sur les projets réglementaires tels que MIF2, comptes bancaires inactifs, Qualified Intermediary, FATCA, prévention des abus de marché/déontologie etc ;

Investigations

L’impact d’une allégation de faits ou de comportements non éthique peut être désastreux, sur le plan commercial, financier, et réputationnel.

Si le cas est avéré, la priorité sera de limiter les dommages financiers et de réputation.

Multidisciplinaire, notre équipe « Forensic & Integrity » est composée d’anciens compliance officers, de juristes, de financiers, d’auditeurs, d’ingénieurs statisticiens et informaticiens, de data scientists et d’experts en Intelligence Artificielle. Cette diversité des profils nous permet de couvrir les enjeux de non-conformité sur l’ensemble de la palette de compétences nécessaires : processus, organisation et gouvernance, aspects comptables, financiers et juridiques, outils informatiques.

Nos équipes, avec l’aide de technologies avancées d’analyse et de visualisation des données, sont déployées en France et à l’international pour mener de nombreuses enquêtes internes sur des alertes de comportements non éthiques. L’objectif est alors de limiter de potentiels dommages et de démontrer aux parties prenantes la pertinence des mesures de remédiation pour prévenir des risques futurs de mauvaise conduite.

Notre accompagnement consiste notamment à :

• Investiguer dans de multiples zones géographiques lors de cas allégués ou avérés de corruption, détournement d’actifs, fraude aux états financiers, blanchiment d’argent, infractions à des réglementations spécifiques - OFAC, etc.- , cyberattaque, ou lors de demandes des autorités de régulation - DOJ, SFO, ACPR, etc. - ou boursières - AMF, SEC, etc ;
• Collecter, analyser et documenter des éléments de preuves ; à reconstituer des faits et des schémas frauduleux ; à identifier les rôles et responsabilités ; à évaluer les impacts financiers ; et à rédiger un rapport de constats factuels pouvant être produit en justice ;
• Evaluer la méthodologie d’enquête interne et la robustesse de votre dispositif de gestion de crise en cas d’alerte liée à des soupçons de fraude, corruption, etc ;
• Renforcer votre dispositif de conformité et/ou de contrôle interne et réduire le risque de nouveaux cas.